Arrêté du 1er juin 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9001541A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
    article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:
    a) Le paragraphe II est remplacé par le suivant:
    < > b) Le paragraphe V, alinéa3, est remplacé par le suivant:
    < > c) Au paragraphe VII, au lieu de < >, lire < >.
    d) Au paragraphe VIII, au lieu de < >, lire < Jean-Marie L'Honen> >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:
    1o A l'article 15, délégué aux relations internationales, paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2o A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau, Direction des constructions aéronautiques, colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau:
    a) A Armée de terre, III, Direction du génie, colonne Suppléants Au lieu de: < >, lire: < >.
    b) C: Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er juin 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT