Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
A. - GENDARMERIE NATIONALE
- Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions:
A compter du 1er janvier 1995
Au grade de général de division
M. le général de brigade Lemée (Christian, Louis, Félix, Henri).
M. le général de brigade Picard (Denis, Rémi, Joseph, Marie).
M. le général de brigade Capdepont (Yves, Bernard, Marcel).Au grade de général de brigade
M. le colonel Clouard (Lionel, Marcel, Lucien).
M. le colonel Dupont (Charles, Bernard, René).
M. le colonel Eechout (Paul, Emile, Corneille).B. - ARMEE DE TERRE
- Art. 2. - Le général de brigade Clappier (Henri, Marie, Georges) est promu au grade de général de division dans le cadre des officiers généraux de l'armée de terre pour prendre rang du 1er février 1995, date à laquelle il est admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section.
- Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande:
A compter du 1er janvier 1995
M. le commissaire général de brigade Boillaud (Michel, Marie, Georges,
Marcel).A compter du 1er février 1995
M. le général de brigade Bertrand (Gérard, Maurice, Eugène).
M. le général de brigade Hintzy (Jean-Pierre, Joseph, Marie, Louis).
M. le général de brigade de Brébisson (Erik, Jean, Marie, Henri).
M. le général de brigade Marrot (Jean-Paul, Philippe, Urbain).A compter du 1er mars 1995
M. le général de division Ménard (Yves, Charles, Toussaint).
M. le général de brigade Langlois (Pierre, Paul, Georges).- Art. 4. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 1er février 1995
Au grade de général de division
M. le général de brigade de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph), nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée à la même date.Pour prendre rang du 1er janvier 1995
Au grade de général de brigade
M. le colonel des troupes de marine Raffenne (Jean-Paul, Armand), maintenu dans ses fonctions.Pour prendre rang du 1er février 1995
Au grade de général de brigade
M. le colonel du génie Vincent (Jean-Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Valentin (Marcel, Marie),
maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Favreau (Jean-Paul, Yves, Albert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Sourisseau (Eric, Paul, Robert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Corrigou (Michel, Marie), maintenu dans ses fonctions.- Art. 5. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:
Pour prendre rang du 8 mars 1995
Au grade de général de brigade
M. le colonel du matériel Oudin (Patrick, Jean, François).C. - MARINE
- Art. 6. - Sont promu ou nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
Au grade de vice-amiral
M. le contre-amiral Méheut (Jacques, Marcel, Aimé).Pour prendre rang du 25 janvier 1995
Au grade de contre-amiral
M. le capitaine de vaisseau Grassal (Rémy, Marie).D. - ARMEE DE L'AIR
- Art. 7. - Sont promus ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gachelin (Michel, Jacques, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Zyromski (Christian, Marie, Marc), maintenu dans ses fonctions.Au grade de commissaire général
de division aérienne
M. le commissaire général de brigade aérienne Guillemard (Bernard, Marie,
Noël), nommé inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air à la même date.Pour prendre rang du 1er février 1995
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François,
Yves).- Art. 8. - Sont promu ou nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air:
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Solanet (Claude, Pierre, Louis).Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Grimal (Francis, Jacques).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Poncet (Jacky, Maurice).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Crespin (Edouard, Maurice,
Charles).Pour prendre rang du 3 février 1995
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Picot (Jean, Raymond).- Art. 9. - Est nommé dans le 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:
Pour prendre rang du 14 février 1995
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Gandon (Gérald,
Antonin, Yvon).- Art. 10. - M. le commissaire général de brigade aérienne Stum (Jean-Louis) est nommé directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est à compter du 1er janvier 1995.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
- Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions, à:
Pour prendre rang du 1er février 1995
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe de Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie).Pour prendre rang du 1er mars 1995
M. le médecin chef des services hors classe Guilloreau (Alain, Charles,
Hugues).- Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées à:
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
M. le médecin chef des services de classe normale Le Vot (Jacques), maintenu dans ses fonctions.Pour prendre rang du 1er février 1995
M. le médecin chef des services de classe normale Meyran (Michel, Bernard,
Elie), maintenu dans ses fonctions.Pour prendre rang du 1er mars 1995
M. le médecin chef des services de classe normale Vieillefond (Henri, Emile), nommé directeur interarmées du service de santé en Polynésie française à la même date.- Art. 13. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Puzenat (Charles, Antoine, Pierre) est nommé directeur du service de santé en région maritime Méditerranée à compter du 1er mars 1995.
F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
- Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement De Bernardi (Jacques, François, Dominique), placé en position de service détaché auprès de G.I.A.T. Industries, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 1995 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
- Art. 15. - Est admis dans le 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur sa demande:
A compter du 1er février 1995
M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Grossi (Jacques, Irénée,
Louis).- Art. 16. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lisbonis (Maximin,
Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Boisrayon (Gérald, Marc,
Albert), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gleizes (Yves, Luc, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Forget (Jean-Michel),
maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Perrey (Régis, Michel, Guy), maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Langhade (Yves, Marie,
Gonzague), maintenu en position de service détaché.Pour prendre rang du 1er février 1995
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laborde (Jean, Henri,
Alain), placé en position de service détaché auprès de l'agence O.T.A.N. de gestion du système ACCS (NACMA) et nommé directeur général adjoint à compter du 9 janvier 1995.Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
M. l'ingénieur en chef de l'armement Roumieux (Michel, André), maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Billard (Michel, Pierre, Henri), maintenu en position de service détaché.- Art. 17. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:
Pour prendre rang du 1er janvier 1995
M. l'ingénieur en chef de l'armement Serre (Charles, André).- Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 décembre 1994.
Le Premier ministre,
EDOUARD BALLADUR
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
EDOUARD BALLADUR
Le ministre d'Etat, ministre de la défense,
FRANCOIS LEOTARD