Arrêté du 18 janvier 1993 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9300131A


  • Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 18 janvier 1993, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d’ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l’année 1992 :
    M. Harcillon (Yves) à compter du 1er janvier 1992.
    M. Demangeat (Maurice) à compter du 9 janvier 1992.
    M. Cavet (Robert) à compter du 1er avril 1992.
    M. Walliser (Jean-Jacques) à compter du 1er avril 1992.
    M. Masson (Claude) à compter du 12 avril 1992.
    M. Malecot (François) à compter du 1er juin 1992.
    M. Simon (Paul) à compter du 1er juin 1992.