Art. 1er. - Sont désignés pour siéger à la commission des systèmes d'information sur les établissements de santé:
1o Le directeur des hôpitaux ou son représentant;
2o Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant;
3o Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget ou son représentant;
4o Au titre des représentants des services déconcentrés de l'Etat:
Titulaires:
M. Daney de Marcillac (Jean), directeur régional et interdépartemental de la santé et de la solidarité de Midi-Pyrénées;
Mme le docteur de Belleville (Anne-Marie), médecin inspecteur de santé publique;
Suppléants:
Mme le docteur Peton Klein (Dominique), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Moselle;
M. le docteur Lopez (Alain), médecin inspecteur de santé publique;
5o Au titre de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés:
M. le directeur ou son représentant;
M. le directeur adjoint ou son représentant;
M. le médecin-conseil ou son représentant;
6o Au titre de la Caisse centrale de secours mutuels agricoles:
Titulaire: M. le directeur ou son représentant;
Suppléant: M. le médecin-conseil national ou son représentant;
7o Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles:
Titulaire: M. le directeur général ou son représentant;
Suppléant: M. le médecin-conseil ou son représentant;
8o En qualité de représentants de l'hospitalisation publique:
Titulaires:
M. Calmon (Michel), adjoint au délégué général de la F.H.F.;
M. le docteur Dusehu (Etienne), chef de service Information médicale;
M. Laffont (Jean-Yves), directeur du centre hospitalier de Saint-Cloud;
Suppléants:
M. Daubech (Lin), directeur adjoint du centre hospitalier régional de Bordeaux;
Mme le docteur Mayault-Lyon (Catherine), responsable du département Informatique hospitalière du centre hospitalier de Gonesse;
M. Frechou (Denis), directeur du centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise;
9o En qualité de représentants de conférence des présidents de commission médicale d'établissement:
Titulaire: M. le docteur Jacques (Daniel);
Suppléant: M. le docteur Dufossez (Bernard);
Titulaire: M. le docteur Aublet-Cuvelier (Jean-Louis);
Suppléant: M. le docteur Lambert (Pierre);
Titulaire: M. le professeur Navratil (Henri);
Suppléant: M. le professeur Hecketsweiler (Philippe);
10o En qualité de représentants des organismes privés représentatifs:
Au titre de la F.E.H.A.P.:
Titulaire: M. Frachon (Daniel), directeur;
Suppléant: M. Truffier (Jean-Pierre), sous-directeur;
Au titre de la F.I.E.H.P.:
Titulaire: Mme Dorel (Dominique-Chantal), délégué général;
Suppléant: Mme Boullevault (Catherine);
Au titre de l'U.H.P.:
Titulaire: M. Parmentier, directeur général de la clinique de Pontlieu (72); Suppléant: M. Bechu (Thierry), attaché de direction;
Au titre de l'U.N.I.O.P.S.S.:
Titulaire: Mme le docteur Bensadon (Anne-Carole);
Suppléant: M. Allier (Hubert).

Art. 2. - Le directeur des hôpitaux et le directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.