Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 6 mai 1993, le règlement pédagogique de l’école supérieure de commerce du Havre-Caen est modifié conformément aux dispositions jointes audit arrêté (1).
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l’école supérieure de commerce du Havre-Caen, 5, rue Emile-Zola, 76090 LE HAVRE CEDEX.