Arrêté du 11 janvier 1994 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 11 janvier 1994, les ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1993:
    M. Sellier (Bernard), à compter du 1er janvier 1993.
    M. Mazet (Régis), à compter du 1er janvier 1993.
    M. Picard (François), à compter du 6 février 1993.
    M. Oberle (François), à compter du 23 mars 1993.