Par arrêté du ministre des affaires sociales et de l'intégration en date du 30 novembre 1992, sont nommés en qualité de membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur du régime spécial de sécurité sociale dans les mines:
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales: Suppléant: M. Chappellet (Jean), directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace, en remplacement de M. Lucas (Pierre), appelé à exercer d'autres fonctions.
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale:
Titulaire: M. Fournier (Daniel), sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières du Nord, en remplacement de M. Krawczyk (Stanislas);
Suppléant: M. Piquet (Jean-Francis), sous-directeur à l'union régionale des sociétés de secours minières du Nord, en remplacement de M. Guyenet (Jean-Jacques).
Le mandat des membres désignés au présent arrêté prendra fin le 12 avril 1993.