Arrêté du 16 avril 1991 portant nomination au conseil spécialisé pour le secteur des plantes aromatiques et médicinales de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Version INITIALE

NOR : AGRP9100864A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 16 avril 1991, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des plantes aromatiques et médicinales de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales:

  • Au titre des représentants

    de la production agricole



    M. Cailleau (Roger).
    M. De Broux (Henri).
    M. Demirdjan (Alain).
    M. Diemoz (Claude).
    M. Grellier (Gabriel).




    Au titre des représentants

    du secteur coopératif agricole


    M. Prevault (Bernard).



  • Au titre des représentants

    de l'industrie de transformation


    M. Chaumelle (Pierre).
    M. Ducros (Michel).
    M. Saint-Aubin (Thierry).



  • Au titre des représentants du commerce


    M. Denery (Max).



  • Au titre des représentants de la distribution


    Mme Marlier (Madeleine).
    Mme Marmone (Brigitte).



  • Au titre des représentants des consommateurs


    Mme Cloue (Aline).



  • Au titre des représentants

    des salariés de la filière


    M. Brillard (Pierre).
    Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur des plantes aromatiques et médicinales prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 30,5 Mo