Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er août 1991, est homologué, quant à l'intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné: Constructeur Bitelli (Italie), représenté par Cogeprec, Z.A.C. des Godets, 15, rue des Petits-Ruisseaux, B.P. 83, 91371 Verrières-le-Buisson.
Désignation de l'engin compacteur à pneumatiques, marque et type Bitelli, type RG 248.
Marque et type du moteur Deutz, type F6L 912, puissance et régime nominaux 82 kW à 2500 tours par minute.