Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 5 novembre 1992, le règlement pédagogique de l'Institut d'économie scientifique et de gestion de Lille est modifié conformément aux dispositions jointes audit arrêté.
Ces nouvelles dispositions prennent effet à compter de l'année universitaire 1992-1993 (1).