Arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale;
Vu l'arrêté du 5 novembre 1991 portant organisation du service des essences des armées,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service des essences des armées comprend:
    - le bureau Exploitation;
    - le bureau Equipements;
    - le bureau Logistique opérationnelle.


  • Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration de la direction centrale du service des essences des armées comprend:
    - le bureau Finances;
    - le bureau Personnel;
    - le bureau Organisation, méthodes, informatique.


  • Art. 3. - L'arrêté du 3 juillet 1989 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des essences des armées est abrogé.


  • Art. 4. - Le directeur central du service des essences des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 novembre 1991.

PIERRE JOXE