Arrêtés du 3 décembre 1990 portant nomination aux conseils spécialisés pour le secteur du houblon et le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture

Version INITIALE

Secteur du tabac


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 3 décembre 1990, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture:



    Au titre des représentants de la production tabacole



    M. Baudouin (Jacques).
    M. Mariette (André).
    M. Peluyet (Bernard).



    Au titre des représentants de la coopération tabacole



    M. Heitmann (Marcel).
    M. Maillet (Gérard).



    Au titre des représentants de l'industrie de transformation



    M. Barancy (Michel).
    M. Dutreix (Guy).
    M. Pitié (Bernard).




    Au titre des représentants des débitants de tabac




    M. Tritschler (Rémy).




    Au titre des représentants des salariés de la filière



    M. Duc (Jean-Marie).

  • Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.