Arrêté du 14 mars 1991 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile

Version INITIALE

NOR : EQUA9100529A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 14 mars 1991, sont nommés au conseil médical de l'aéronautique civile:


  • Sur proposition du ministre de la défense


    M. le médecin en chef Marotte (Henri), en remplacement de M. le médecin en chef Vieillefond (Henri-Emile).



  • Sur proposition du ministre de la santé


    M. le médecin en chef Le Chuiton (Jacques), en remplacement de M. le médecin en chef Bissiere (Henri).

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