Arrêté du 10 décembre 1991 relatif à l'ouverture d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie

Version INITIALE

NOR : MENZ9102822A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 3;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie des spécialités Biologie appliquée, Chimie et Gestion des entreprises et des administrations;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 1991,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Les ouvertures d'options au sein de certains départements d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.) sont, pour la rentrée universitaire de 1991, fixées comme suit:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0013 du 16/01/1992
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  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 décembre 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

D. BLOCH

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