Arrêté du 27 avril 1990 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1990

Version INITIALE

NOR : MENZ9000932A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur;
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie concernées;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en sa séance du 15 janvier 1990,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - La liste des départements d'institut universitaire de technologie est complétée comme suit:





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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0123 du 29/05/1990
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  • Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 avril 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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