Arrêté du 13 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national

Version INITIALE

NOR : EQUP9001603A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 13 décembre 1990, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national:


  • En qualité de représentants élus du personnel

    relevant du statut général de la fonction publique


    Titulaire: M. Bouillot (Michel), en remplacement de M. Thomas (René);
    Suppléant: M. Clerfayts (Alfred), en remplacement de M. Bouillot (Michel).



  • En qualité de représentants élus du personnel autre

    que celui relevant du statut général de la fonction publique


    Titulaire: Mme Martinez (Jacqueline), en remplacement de M. Laurent (Jean); Suppléant: M. Crozat (Michel), en remplacement de Mme Martinez (Jacqueline). Les mandats des intéressés prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 26 juillet 1988.

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