Arrêté du 7 janvier 1991 relatif à l'élection des membres de la sous-section Thérapeutique du Conseil national des universités et à la date de début du mandat des membres de la sous-section (rectificatif)

Version INITIALE

Rectificatif au Journal officiel du 12 janvier 1991, page 631, 2e colonne,
compléter l'arrêté ainsi qu'il suit:


  • < < 2e COLLEGE


    <
    < < < > L'article 1er de l'arrêté du 20 septembre 1990 est annulé et remplacé par les dispositions suivantes: < >.