Arrêtés du 13 juin 1990 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : PRME9061333A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 13 juin 1990, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des industries diverses, en qualité de membres suppléants:
M. Galerneau (Gérard), en remplacement de M. Beguerie (Yves);
M. Cussat Legras (Claude), en remplacement de M. Catillon (Robert).