Arrêté du 20 septembre 1990 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I

Version INITIALE

NOR : MENZ9002258A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 90-741 du 9 août 1990 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et écoles internes dans les universités et instituts nationaux polytechniques;
Vu l'arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur délivrés par l'université Nancy-I,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le diplôme d'ingénieur de l'université Nancy-I en informatique, cité à l'article 2 de l'arrêté du 10 janvier 1990 susvisé, prend la dénomination de < >.


  • Art. 2. - Cette nouvelle appellation s'appliquera aux diplômes délivrés aux élèves des promotions recrutées à compter de la rentrée 1991.


  • Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 20 septembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des enseignements supérieurs,

F. METRAS

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