Arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation

Version INITIALE

NOR : MENL9000953A

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi d'orientation sur l'éducation no 89-486 du 10 juillet 1989;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont ainsi définies:
    Après la classe de troisième:
    - la classe de seconde de lycée comprenant la classe de seconde de détermination et la classe de seconde spécifique;
    - la première puis la seconde année de préparation au brevet d'études professionnelles ou au certificat d'aptitude professionnelle;
    Après la classe de seconde de détermination:
    - les diverses séries de la classe de première conduisant au baccalauréat,
    chacune des séries constituant une voie de formation: A, B, S, DI, E, F, G et H;
    - la classe de première préparant au brevet de technicien;
    - la classe de première préparant au brevet de technicien agricole.
    Après une classe de seconde spécifique; classe de première spécifique correspondante;
    Après la classe de première:
    - les diverses séries de la classe terminale conduisant au baccalauréat chacune des séries constituant une voie de formation: A, B, C, D, DI, E, F, G et H;
    - la classe terminale préparant au brevet de technicien;
    - la classe terminale préparant au brevet de technicien agricole;
    Après une classe de première spécifique: classe terminale correspondante.


  • Art. 2. - L'arrêté du 20 mai 1985 modifié relatif aux voies d'orientation dans les lycées est abrogé.


  • Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 juin 1990.

LIONEL JOSPIN