Arrêté du 26 septembre 1990 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre

Version INITIALE

NOR : PRML9000071A

Le Premier ministre,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu l'arrêté du 4 juillet 1988 portant nomination au cabinet du Premier ministre,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Antoine Prost, chargé de mission auprès du Premier ministre.


  • Art. 2. - M. Jean Hebrard est nommé chargé de mission au cabinet du Premier ministre.


  • Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 septembre 1990.

MICHEL ROCARD

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