Arrêtés du 11 décembre 1989 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Version INITIALE

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 618 et L. 619; Vu le décret du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L.
619 du code de la santé publique;
Vu les arrêtés du 16 juin 1987 et du 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale;
Vu les propositions de la commission précitée,

  • Arrête:


    Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est complétée et modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.


    Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.


    Fait à Paris, le 11 décembre 1989.

    Pour le ministre et par délégation:

    Le directeur de la pharmacie et du médicament,

    M.-T. FUNEL


    ANNEXE

    PREMIERE PARTIE

    (4 radiations)

    Radiations applicables dès la date de publication au Journal officiel:
    302804-5 Dactil, comprimés (20).
    303518-6 Elbetrine, comprimés dragéifiés (50).
    307677-1 Ovanon, comprimés (une plaquette de 22).
    307678-8 Ovanon, comprimés (trois plaquettes de 22).
    317903-4 Tuberculine purifiée monotest, Institut Mérieux.
    956 Tuberculine purifiée lyophilisée, Institut Mérieux, pour intra-dermo réaction, ampoule de lyophilisat de tuberculine 100 U.I. + ampoule solvant, 1 cm3.
    309595-2 Seresta, comprimés, 10 mg (25).
    330258-1 Disogram 100 mg (disopyramide), gélules (40) (laboratoires Prographarm).
    329893-9 Disogram L.P. 125 mg (disopyramide), gélules à libération prolongée (20) (laboratoires Prographarm).
    329894-5 Disogram L.P. 250 mg (disopyramide), gélules à libération prolongée (20) (laboratoires Prographarm).
    324365-4 Stomalène gel, sachets dosés à 10 g (30) (laboratoires Rosa-Phytopharma).
    330355-7 Eldeprine 5 mg (chlorhydrate de sélégeline), comprimés (30) (laboratoires Unicet).
    311495-1 Vogalène, comprimés dragéifiés (40) (laboratoires Théraplix).
    311496-8 Vogalène, gouttes, flacon de 30 ml (laboratoires Théraplix).
    317148-1 Vogalène 5, soluté buvale, flacon de 150 cm3 (laboratoires Théraplix).
    311494-5 Vogalène, soluté injectable, ampoule, 1 ml (10).
    311497-4 Vogalène, suppositoires (10) (laboratoires Théraplix).
    320096-9 Spasmopriv, gélules (20) (laboratoires Vaillant-Defresne).
    328248-2 Beprane 40 mg (propranolol), comprimés sécables (50) (laboratoires Riker S.A.).
    328661-7 Beprane L.P. 160 mg (propranolol), gélules à libération prolongée (28) (laboratoires Riker S.A.),
    et remplacé par:
    327247-2 Tuberculine purifiée monotest, Institut Mérieux, 1 applicateur (laboratoires Institut Mérieux).
    310934-1 Tuberculine purifiée Institut Mérieux, pour intra-derma réaction, ampoule de lyophilisat de tuberculine 100 U.I. + ampoule solvant, 5 cm3 (laboratoires Institut Mérieux).
    331470-4 Seresta, comprimés, 10 mg (25) (laboratoires Wyeth-France).
    330258-1 Isorythm 100 mg (disopyramide), gélules (40) (laboratoires Merck-Clevenot).
    329893-9 Isorythm L.P. 125 mg (disopyramide), gélules à libération prolongée (20) (laboratoires Merck-Clevenot).
    329894-5 Isorythm L.P. 250 mg (disopyramide), gélules à libération prolongée (20) (laboratoires Merck-Clevenot).
    332052-1 Pepsane, gel, sachets dosés à 10 g (30) (laboratoires Rosa-Phytopharma).
    332193-4 Deprenyl 5 mg (chlorhydrate de sélégeline), comprimés (30) (laboratoires Unicet).
    311495-1 Vogalène, comprimés dragéfiés (40) (laboratoires Pharmacia).
    311496-8 Vogalène, gouttes, flacon de 30 ml (laboratoires Pharmacia).
    317148-1 Vogalène 5, soluté buvable, flacon de 150 cm3 (laboratoires Pharmacia).
    311494-5 Vogalène, soluté injectable, ampoules, 1 ml (10) (laboratoires Pharmacia).
    311497-4 Vogalène, suppositoires (10) (laboratoires Pharmacia).
    320096-9 Spasmopriv, gélules (20) (laboratoires Delalande).
    328928-2 Beprane 40 mg (propranolol), comprimés sécables (50) (laboratoires Monot).
    328661-7 Beprane L.P. 160 mg (propranolol), gélules à libération prolongée (28) (laboratoires Monot).