Arrêté du 18 octobre 2005 portant nomination à la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 18 octobre 2005, sont nommés membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles pour une durée de trois ans :


    1. En qualité de représentants
    de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole


    Titulaires :
    M. Joseph Rio.
    Mme Chantal Gonthier.
    M. Jean-Gilles Chocheyras.
    Mme Marie-France Marchal.
    Mme Geneviève Decocq.
    M. Henri Rocoulet.
    Suppléants :
    M. Daniel Gesta.
    M. Michel Pinaud.
    M. Henry Jouve.
    Mme Marie-Thérèse Perney.
    M. Claude Bertolotti.
    M. Jean-François Bouchet.


    2. En qualité de représentants
    de l'Association des assureurs AAEXA


    M. Marc Le Botlan.
    M. Jean-Marie Maurent.


    3. En qualité de représentants des organisations
    syndicales agricoles les plus représentatives
    a) Au titre de représentants de la Confédération paysanne


    Titulaire : M. Jean-Pierre Nesme.
    Suppléant : M. Patrick Baron.


    b) Au titre de représentants de la Fédération nationale
    des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)


    Titulaire : M. Jean-Bernard Bayard.
    Suppléante : Mme Chantal Gonthier.


    c) Au titre de représentants des Jeunes Agriculteurs


    Titulaire : M. Bruno Ledru.
    Suppléant : M. Laurent Fischer.


    d) Au titre de représentants de la Coordination rurale


    Titulaire : Mme Annick Solal.
    Suppléante : Mme Odile Damoiseau.


    4. En qualité de représentants
    des fédérations professionnelles agricoles
    a) Au titre de représentants de l'Association générale
    des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)


    Titulaire : M. Hervé Le Stum.
    Suppléant : M. Pascal Hurbault.


    b) Au titre de représentant
    de la Fédération nationale bovine (FNB)


    Titulaire : M. René Debons.


    c) Au titre de représentants de la Fédération nationale
    des producteurs de fruits (FNPF)


    Titulaire : M. Yvon Sarraute.
    Suppléante : Mlle Bérénice Mazoyer.


    d) Au titre de représentants de la Fédération nationale
    des producteurs de légumes (FNPL)


    Titulaire : Mme Angélique Delahaye.
    Suppléant : M. Vanpoucke.
    e) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
    Titulaire : M. Michel Astier.
    Suppléant : M. Pierre Verneret.


    f) Au titre de représentants des Entrepreneurs des territoires


    Titulaire : Mme Eliane Quenu.
    Suppléant : M. Jean-Marie Lefort.


    g) Au titre de représentants de l'Association générale
    de la production viticole (AGPV)


    Titulaire : M. Gérard Laurent.
    Suppléant : M. Christophe Chevre.


    h) Au titre de représentants de la Fédération nationale
    des producteurs de lait (FNPL)


    Titulaire : M. Thierry Roquefeuil.
    Suppléant : M. Guy Petain.