Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 2005-35R du 20 septembre 2005, l'avis relatif à l'homologation et l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le numéro NOR : INDI0510056V est modifié comme suit :
A l'article B, retirer la norme suivante :
NF D11-130 (septembre 1989). - Appareils sanitaires. - Produits en matériaux émaillés pour collectivités (homologuée le 20 août 1989) (indice de classement : D11-130).