Arrêté du 12 janvier 2005 portant nomination au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille en date du 12 janvier 2005, est nommé au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale :


    Au titre de l'article R. 712-19 (I, 14°) du code de la santé publique


    En qualité de suppléant :
    M. le docteur Cazenave, président de la CME du centre hospitalier spécialisé Charles Perrens, à Bordeaux (Gironde), en remplacement de M. le docteur Potencier (Michel).