Arrêté du 7 janvier 2005 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 7 janvier 2005, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :
    a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire :


    En qualité de représentants de l'Assemblée nationale


    Titulaire : M. Lucas (Lionel).
    Premier suppléant : M. Lachaud (Yvan).
    Deuxième suppléant : Mme Colot (Geneviève).


    En qualité de représentants du Sénat


    Titulaire : M. Miraux (Jean-Luc).
    Premier suppléant : Mme David (Anne).
    Deuxième suppléant : M. Todeschini (Jean-Marc).


    En qualité de représentants de l'Association des régions de France


    Titulaires : MM. Stoessel (Bernard), Lipinski (Marc) et Beauvais (Laurent).
    Premiers suppléants : MM. Buissieres (Alain), Morin (Michel) et Riehl (Patrick).
    Deuxièmes suppléants : Mme Gorevitch (Elisabeth), M. Levita (Max) et Mme Barthelemy (Claude).


    En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion
    des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)


    Titulaire : M. Podevin (Jean).
    Premier suppléant : M. Mallet (Richard).
    Deuxième suppléant : Mme Barre (Anne).


    En qualité de représentants de la conférence des présidents d'université


    Titulaire : M. Audeoud (Olivier).
    Premier suppléant : M. Morancho (Roland).
    Deuxième suppléant : M. Henin (Pierre-Yves).
    b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers :


    En qualité de représentants des établissements publics


    Fédération syndicale unitaire (FSU) :
    Titulaires : Mme Ollivain (Michèle), M. Moindrot (Gilles), Mme Chantier (Monique).
    Premiers suppléants : MM. Tournaire (Jean-Paul), Grossman (Michel), Cartayrade (Thierry).
    Deuxièmes suppléants : M. Pieprowznik (Pierre), Mme Chantoiseau (Chantal), M. Theurier (Joël).
    Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :
    Titulaires : MM. Stalin (Dominique), Berger (Jean), Boeuf (Jean-Marie).
    Premiers suppléants : M. Cadez (André), Mmes Gibergues (Anne-Marie), Charcolin (Hélène).
    Deuxièmes suppléants : MM. Drouet (Jean-Charles), Gonthier (Patrick), Moquet (Daniel).
    Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
    Titulaire : M. Heitz (Gilbert).
    Premier suppléant : M. Poupin (Guy).
    Deuxième suppléant : M. Andre (Alain).
    Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN) :
    Titulaire : M. Brugiere (René).
    Premier suppléant : M. Kaloudoff (Bernard).
    Deuxième suppléant : Mme Huguet (Evelyne).
    Confédération générale du travail (CGT) :
    Titulaire : M. Joly (Bernard).
    Premier suppléant : Mme Macedo Riviere (Ana).


    Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) :
    Titulaires : M. Dupon-Lahitte (Georges), Mme Hamana (Farida), Mme Pasquel (Mireille) ;
    Premiers suppléants : MM. Nussard (Dominique), Bernard (Didier), Hazan (Jean-Jacques) ;
    Deuxièmes suppléants : M. Lambrecht (Gilbert), Mmes Mougin (Françoise), Deroche (Michèle).
    Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
    Titulaire : M. Riquois (Jean-Pierre) ;
    Premier suppléant : M. Poisson (Yves) ;
    Deuxième suppléant : M. Cottenet (Gil).
    Organisation syndicale d'étudiants :
    Titulaire : M. Chambon (Fabrice) ;
    Premier suppléant : M. Calmels (Jérôme) ;
    Deuxième suppléant : Mlle Trigo (Emilie).


    En qualité de représentants des établissements privés


    Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT) :
    Titulaire : M. Vidal (Jacques) ;
    Premier suppléant : M. Bartkowski (Pascal) ;
    Deuxième suppléant : M. Magnuszewski (Pierre).
    Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) :
    Titulaire : M. Coulon (Michel) ;
    Premier suppléant : M. Calvo (Jean) ;
    Deuxième suppléant : M. Le Page (Dominique).
    c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées :


    En qualité de représentants des ministres


    Ministère chargé de l'éducation nationale :
    Titulaires : Mme Raynaud (Dominique), M. Augris (Michel) ;
    Premiers suppléants : MM. Boubertekh (Fathie), Bazire (Jean-Michel) ;
    Deuxièmes suppléants : Mme Urcun (Jeanne-Marie), M. Fetter (Patrick).


    Ministère chargé de l'enseignement supérieur :
    Titulaire : Mme Coste (Christine) ;
    Premier suppléant : Mme Bourghoud (Valérie) ;
    Deuxième suppléant : M. Lozano (Yvon).
    Ministère chargé de l'intérieur :
    Titulaire : M. Petiteau (Jean-Pierre) ;
    Premier suppléant : M. Nouvier (Bernard) ;
    Deuxième suppléant : Mme Guenon (Catherine).
    Ministère chargé des collectivités locales :
    Titulaire : M. Galli (Philippe) ;
    Premier suppléant : Mme Mahe-Lorent (Myriam) ;
    Deuxième suppléant : Mme Lancon (Jacqueline).
    Ministère chargé du budget :
    Titulaire : M. Dhouailly (Michel) ;
    Premier suppléant : Mme Degeneve (Armelle) ;
    Deuxième suppléant : M. Grosse (Alexandre).
    Ministère chargé de la fonction publique :
    Titulaire : M. Gabette (Pierre) ;
    Premier suppléant : Mme Renaud (Bénédicte).
    Ministère chargé de l'agriculture :
    Titulaire : M. Thibier (Michel) ;
    Premier suppléant : Mlle Hessens (Christine) ;
    Deuxième suppléant : M. Nouchi (Laurent).
    Ministère chargé des DOM-TOM :
    Titulaire : Mme Dumeste (Marie-Hélène) ;
    Premier suppléant : M. Sanchez (Hervé).
    Ministère chargé de l'équipement :
    Titulaire : M. Bardy (Jean-Pierre) ;
    Premier suppléant : Mme Roger (Marie-Christine).
    Deuxième suppléant : M. Senecat (Bruno).
    Ministère chargé de la jeunesse et des sports :
    Titulaire : Mme Brault (Chantal) ;
    Premier suppléant : M. Deiber (Luc) ;
    Deuxième suppléant : M. Verneau (Bernard).


    En qualité de représentants des chefs d'établissement


    Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) :
    Titulaire : M. Lafay (Jean-Claude) ;
    Premier suppléant : M. Bollore (Pascal).
    Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL) :
    Titulaire : M. Copin (Alain) ;
    Premier suppléant : M. Bellard (Jean-Michel).


    En qualité de personnalités qualifiées


    MM. Schleret (Jean-Marie), Chapuis (Robert), Mathias (Edgar), Schnebelen (Lucien).