Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :
Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :
Président :
M. François Stasse, conseiller d'Etat.
Suppléant :
M. Christophe Chantepy, conseiller d'Etat.
Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire :
Mme la docteure Thérèse Roquel, inspectrice générale des affaires sociales.
Suppléant :
Mme la docteure Patricia Vienne, inspectrice générale des affaires sociales.

Médecins inspecteurs régionaux de santé

Titulaire :
M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne.
Suppléant :
Mme Françoise Pissavy, médecin inspectrice régionale de santé publique du Limousin.

Pharmaciens inspecteurs de santé publique

Titulaire :
M. Patrick Becu, pharmacien inspecteur de santé publique de Rhône-Alpes.
Suppléant :
Mme Hélène Dupont, pharmacienne inspectrice de santé publique de Champagne-Ardenne.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France

Titulaire :
M. le docteur Michel Bussone, chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne).
Suppléant :
M. Alain Baque, directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines).

Représentants des personnels enseignants et hospitaliers
titulaires des centres hospitaliers universitaires
a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire :
M. le professeur Jean-Christophe Roze, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).
Suppléant :
M. le professeur Bertrand Chevallier, hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).

b) Psychiatrie

Titulaire :
M. le professeur François Poinso, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).
Suppléant :
M. le professeur François Lang, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).

c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques

Titulaire :
M. le professeur Xavier Martin, hospices civils de Lyon (Rhône).
Suppléant :
M. le professeur Yves Heloury, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

d) Radiologie

Titulaire :
M. le professeur Léon-Gabriel Kalifa, Assistance publiquehôpitaux de Paris.
Suppléant :
M. le professeur Jean-Michel Bartoli, Assistance publique de Marseille.

e) Biologie

Titulaire :
Mme la professeure Dominique Le Guludec, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Suppléant :
Mme la professeure Hélène Merle-Beral, Assistance publique-hôpitaux de Paris.

f) Anesthésie-réanimation

Titulaire :
M. le professeur Eric Wodey, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine).
Suppléant :
M. le professeur Emmanuel Samain, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs).

g) Pharmacie

Titulaire :
M. le professeur Jean-Pierre Blayac, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).
Suppléant :
M. le professeur Philippe Lechat, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Sont nommés en qualité de représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel :

a) Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par :
- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;
- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH-CHG) ;
- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;
- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),
soutenus par la CHG et le collectif des praticiens.
Titulaires :
M. Jean-Paul Barquin, centre hospitalier de Sète (Hérault) ;
M. Thierry Girault, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
M. Philippe Gerard, centre hospitalier de Compiègne (Oise) ;
M. Philippe-Raphaël Urrea, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne).
Suppléants :
M. Philippe Nicoud, centre hospitalier de Chamonix (Haute-Savoie) ;
Mme Michèle Madeline-Minvielle, hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
M. Guy Fontaine, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;
M. Jean-Jacques Berthelot, centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure).
Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par :
- la Coordination médicale hospitalière (CMH) : SNPH, SNGC, SNMRHP, SMH, SUHI, CML, CMLHNU ;
- le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
Titulaires :
M. Tony Rahme, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Emmanuel Neveux, centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
Mme Cathia Joseph-Reinette, centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).
M. Jean-Marie Camo, centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales).

b) Psychiatrie

Liste d'union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel, présentée par :
- l'Intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP), appuyée par :
- le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP).
- le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS).
Titulaires :
M. Bruno Rostain, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;
M. Michel Francoz, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier de Bron (Rhône) ;
M. Frédéric Roche, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var).
Suppléants :
Mme Catherine Duffal-Verwimp, établissement public de santé Maison Blanche de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;
M. Pierre Courtine, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).
Mme Catherine Franceschi-Chaix, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne).
Liste présentée par :
- le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH) ;
- le Syndicat des psychiatres français (SPF) ;
- l'Union syndicale de la psychiatrie (USP).
Titulaires :
Mme Catherine Massat-Samuelian, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
M. Loïc Marguet, centre hospitalier spécialisé du Rouvray de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
M. Paul Machto, établissement public de santé de Ville-Evrard de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis).
Suppléants :
M. Maurice Pages, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne) ;
Mme Bernadette Daguet, centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne) ;
M. Marc Laugier, centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse de Marseille (Bouches-du-Rhône).

c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste Chirurgie Hôpital France, présentée par :
- le Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) ;
- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
Titulaires :
M. Eric Dunet, centre hospitalier de Longjumeau (Essonne) ;
M. Jean-Gabriel Brun, centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise).
Suppléants :
Mme Marilyne Deusebis-Barrois, centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme) ;
M. Bernard Daclin, centre hospitalier de Forbach (Moselle).
Liste présentée par :
- la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;
- le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH.CHG) ;
- l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;
- la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),
soutenus par la CHG et le Collectif des praticiens.
Titulaires :
M. Michel Sassano, centre hospitalier Paul-Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;
M. Alain Batillot, centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère).
Suppléants :
M. Daniel Bech, centre hospitalier d'Amboise (Indre-et-Loire) ;
Mme Anne Garnier-Rombourg, centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin).
Liste présentée par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :
Titulaires :
Mme Hélène Le Hors Albouze, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
M. Marc Augier, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Suppléants :
M. Jean-Marc Galeazzi, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
M. Francis Celhay, centre hospitalier de la Côte basque de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

d) Radiologie

Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par :
- le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;
- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
- la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) ;
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
Titulaires :
M. Benoît Rousselin, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
M. Alain Jouvet, centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura) ;
M. Jean-Marc Chevallet, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;
Mme Marie-Chantal Bock-Bugault, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
M. Henri Valadie, centre hospitalier de Draguignan (Var) ;
M. Pierre Petitbon, centre hospitalier de Flers (Orne).
Suppléants :
M. Jean-Paul Degorre, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Mme Françoise Forel-Landry, centre hospitalier de Tulle (Corrèze) ;
M. Nabil Elkoury, centre hospitalier de Brignoles (Var) ;
M. Bernard Bittighoffer, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;
M. Alain Penalva, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
M. Patrice Goguillon, centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime).

e) Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH), membre de la Confédération des hôpitaux généraux :
Titulaires :
Mme Monique Grilleres-Ryst, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;
M. Claude Heinemann, centre hospitalier de Hyères (Var) ;
Mme Sabine Samaille, centre hospitalier de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ;
Mme Anne Coriton, centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine).
Suppléants :
Mme Sylvie Chassepoux, centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire) ;
Mme Catherine Frossard, centre hospitalier intercommunal de Magny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) ;
Mme Françoise Frayssinet, centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;
Mme Brigitte Olivier, centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux (Eure).
Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics, présentée par :
- la Fédération nationale des syndicats de praticiens biologistes hospitaliers et hospitalo-universitaires (FNSPBHU), membre de la CMH ;
- le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
Titulaires :
Mme Renée Grillot, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;
M. Jean Freney, centre hospitalier universitaire de Lyon (Rhône).
Suppléants :
Mme Christine Chaumeil, centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Paris) ;
Mme Lydia Malagrida, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

f) Anesthésie-réanimation

Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par :
- l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) ;
- la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
- le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP).
Titulaires :
M. Jean-Didier Heymann, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
Mme Anne de Ribier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
M. Frédéric Thieulin, hospices civils de Lyon (Rhône) ;
M. Albert Calderon, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
M. Jean-Claude Gadoux, centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;
M. François Gaudillat, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
Mme Chantal Deduyer-Torres, centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;
Mme Edith Derre-Brunet, centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône) ;
Mme Paule Dupont-Pfanzelt, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
Mme Marianne Huste, centre hospitalier de Hyères (Var) ;
M. Jean-Luc Desmaretz, centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Nord) ;
Mme Martine Tassin, centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais).

g) Pharmacie

Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH) :
Titulaires :
M. André-Paul Gamot, centre hospitalier de Wattrelos (Nord) ;
M. Claude Daumain, centre hospitalier de Dourdan (Essonne) ;
Mme Hélène Courtois, centre hospitalier de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
Mme Florence Compagnon, centre hospitalier de Carvin (Pas-de-Calais) ;
Mme Françoise Saubion, centre hospitalier de Lombez (Gers) ;
M. Alain Vanneau, centre hospitalier de Clichy (Hauts-de-Seine).
Suppléants :
Mme Marie-Yvonne Ben-Dermaut, centre hospitalier de Comines (Nord) ;
Mme Laurence Haddad, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
Mme Fabienne Akoum, centre hospitalier de Revel (Haute-Garonne) ;
Mme Pascale Lacroix, centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;
M. Michel Luyckx, centre hospitalier de Denain (Nord) ;
Mme Danielle Crestel-Gouvary, centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor).
La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter du 15 octobre 2005.