Arrêté du 30 mai 2005 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros

Version INITIALE


Le ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 331-1 à L. 331-17 et ses articles R. 241-15 à R. 241-46 ;
Vu le décret n° 63-1235 du 14 décembre 1963 modifié créant le Parc national de Port-Cros,
Arrête :


  • Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros à compter de la date de signature du présent arrêté :
    1 Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement :
    Le ministre chargé de la protection de la nature :
    Le directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
    Le ministre chargé des domaines :
    Le directeur des services fiscaux du Var ou son représentant.
    Le ministre de l'intérieur :
    Le secrétaire général de la préfecture du Var ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'agriculture :
    Le directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Var ou son représentant.
    Le ministre chargé de la défense :
    L'amiral, préfet maritime de la région Méditerranée ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'équipement :
    Le directeur départemental de l'équipement du Var ou son représentant.
    Le ministre chargé de l'éducation :
    L'inspecteur d'académie du Var.
    Le ministre chargé de la culture :
    Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
    Le ministre chargé du tourisme :
    Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
    Le ministre chargé de la jeunesse et des sports :
    Le directeur départemental de la jeunesse et des sports du Var ou son représentant.
    Le ministre chargé de la mer :
    Le directeur régional des affaires maritimes en Méditerranée de Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant.
    2 Personnalités nommées comme suit :
    Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
    M. Giran (Jean-Pierre) ;
    Mme Autissier (Isabelle) ;
    M. Chabason (Lucien) ;
    M. Paranque (Régis).
    Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
    M. Boudouresque (Charles-François) ;
    M. Foltzer (Patrick) ;
    M. Vennetier (Michel).
    Sur proposition du préfet du Var, des personnalités compétentes en matière de :
    Commerce et industrie :
    M. Russo (Jean-Michel).
    Protection de la nature :
    Mme Tronche (Nicole).
    Activités de plein air :
    M. Del Buono (Louis).
    Pêche maritime :
    M. Guillaume (Jacques).
    Un propriétaire ou résident permanent de l'île :
    Mme de Cabarrus (Christiane).
    3 Un représentant du personnel élu par l'ensemble du personnel permanent du parc :
    M. Bergère (Hervé).


  • Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de Port-Cros, pour la durée de leur mandat électif à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales :
    Représentante du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur :
    Mme Sandel (Christine), conseillère générale du Var.
    Représentant du conseil général du Var :
    M. Barbarroux (Daniel), conseiller général du canton de Hyères Ouest.
    Le maire de la commune de Hyères :
    M. Ritondale (Léopold), membre de droit.
    Maire d'une commune littorale du Var désigné sur proposition de l'association des maires du Var :
    M. Benedetto (René), maire de La Londe-des-Maures.
    Conseillers municipaux de Hyères, désignés sur proposition du conseil municipal et les adjoints de Port-Cros et de Porquerolles :
    M. Carrassan (François), adjoint aux affaires culturelles ;
    M. Buffet (Pierre), adjoint spécial de Port-Cros ;
    M. Keller (Georges), adjoint spécial de Porquerolles.


  • L'arrêté du 28 décembre 2001 modifié portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 mai 2005.


Serge Lepeltier