Décret du 26 mars 2004 portant nomination (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENP0400566D

Texte n°96


  • Par décret du Président de la République en date du 26 mars 2004, M. Ponsart (Jean-Claude) est nommé en qualité de professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université de Reims, pour une période de trois ans à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2003-2004.
    Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.