Arrêté du 8 novembre 2004 portant nomination à la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 8 novembre 2004 :
    Sont nommés membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible pour une durée de quatre ans :


    A titre de représentant du Conseil général des mines


    M. Palat (Pierre), ingénieur général des mines.


    A titre de représentants des directions régionales
    de l'industrie, de la recherche et de l'environnement


    M. Fricou (Philippe), DRIRE Rhône-Alpes ;
    M. Roux (Jean-Marie), DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur.
    A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
    M. Joire-Noulens (Yves), groupement des industries de l'équipement électrique, du contrôle-commande et des services associés ;
    M. Monteil (Jean-François), société ATX ;
    M. Grand (Philippe), société A puissance 3.
    A titre de personnes représentant les entreprises fabriquant des équipements non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
    M. Leclerc (Rémy), fédération des industries mécaniques ;
    M. Poux (Jean-Pierre), fédération des industries mécaniques.
    A titre de personnes représentant les entreprises utilisant des équipements électriques ou non électriques destinés à être utilisés en atmosphère explosible
    M. Lafaye (Patrice), société Shell ;
    M. Balavoine (Eric), société ExxonMobil Chemical.
    A titre de personne ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
    M. Estival (Robert), ingénieur général honoraire des instruments de mesure.
    Est nommé président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible : M. Palat (Pierre).