Arrêté du 30 juin 2003 portant nomination de praticiens hospitaliers

Version INITIALE

NOR : SANH0324740A

Texte n°40


  • Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 30 juin 2003, les praticiens hospitaliers régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers dont les noms suivent sont nommés dans les établissements publics de santé suivants :Psychiatrie
    Psychiatrie polyvalente


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 5 du 07/01/2004 page 492 à 493