Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 août 2007, la nomination au choix et la titularisation dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense, prononcées par arrêté du 2 juillet 2007 au titre de l'année 2006, sont rapportées en tant qu'elles concernent : Rossel (Jean-Claude), BA 278, Ambérieu.