Liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2006

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Texte n°62

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  • (Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
    et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
    Abréviations utilisées


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 88 du 13/04/2006 texte numéro 62


    I. - INSCRIPTION
    (Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)


    • Classe D 1


      M. Taiclet (Richard), D, URSSM du Centre et SSM de Bourgogne.


      II. - RECTIFICATIF AU JOURNAL OFFICIEL
      N° 5 DU 6 JANVIER 2006, TEXTE 56 SUR 120


    • Classe AD 2


      Au lieu de : « M. Bénéteau (Vincent), cadre N8, CPAM Saint-Etienne », lire : « M. Bénéteau (Vincent), SD N1, CPAM Saint-Etienne ».

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