Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 31 janvier 2005, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industries
    Industries diverses


    Titulaire : M. Jean Eimer, en remplacement de M. François Lafaye.