Décret du 1er décembre 2005 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)

Version INITIALE

NOR : MCCB0500795D

Texte n°20

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  • Par décret du Président de la République en date du 1er décembre 2005, est nommé et titularisé conservateur du patrimoine :


    A compter du 21 octobre 2005


    Spécialité archives :
    Sébastien Studer.

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