Arrêté du 19 mai 2003 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

Version INITIALE

NOR : MENF0301211A

Texte n°79


  • Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 19 mai 2003, l'arrêté du 2 mai 2002 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est modifié ainsi qu'il suit :
    S'agissant des représentants de l'Etat :
    Au quatrième alinéa, les mots : « la chef de service des formations » sont remplacés par les mots : « la sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants » ;
    S'agissant des représentants des collectivités territoriales :
    Le 2° a est complété ainsi qu'il suit :
    « Suppléante : Mme Ferre (Francesca), maire de Dierrey-Saint-Julien » ;
    Le 2° b est complété ainsi qu'il suit :
    « Suppléant : M. Berson (Michel), président du conseil général de l'Essonne » ;
    Le 2° c est remplacé par les dispositions suivantes :
    « M. Bontoux (Daniel), conseiller régional de Poitou-Charentes ; suppléant : M. Fleury (Guy), vice-président du conseil régional de Haute-Normandie » ;
    S'agissant des représentants du système éducatif :
    Le 3° a est remplacé par les dispositions suivantes :
    « Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ou son représentant » ;
    S'agissant des représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique :
    - après les mots : « M. Djennad (El Houssine) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Bouchart (Pascal) » ;
    - après les mots : « Mme Regord (Rosette) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Stephanus (Philippe) » ;
    S'agissant des représentants des parents d'élèves :
    Les mots : « suppléante : Mme Descorcier-Girot (Sylvie) » sont remplacés par les mots : « suppléante : Mme Chretien (Yolande) » ;
    S'agissant des représentants des lycéens :
    Après les mots : « M. Tresor (Philippe) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Sotinel (Timothé) ».