Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins

Version INITIALE

NOR : DEVN0320093A

Texte n°89


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 avril 2003, l'arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins est modifié comme suit :


    2° Représentants des collectivités territoriales et locales
    Maire des communes ayant une partie de leur territoire
    comprise dans le parc national


    Représentants des maires de l'Isère :
    M. Pierre Balme, maire de Venosc, en remplacement de Mme Françoise Nicollet, maire du Périer.


    3° Personnalités nommées comme suit


    Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet de l'Isère, des personnalités compétentes en matière de :
    Chasse :
    M. Bernard Mol-Réguier, en remplacement de M. Raymond Faure.