Décision du 11 juin 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0322123S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2003/6/11/SANM0322123S/jo/texte

Texte n°33


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : ACICLOVIR
    Voie cutanée


    Groupe générique : ACICLOVIR 5 %. - ZOVIRAX 5 %, crème.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



  • 2. Dénomination commune : BISOPROLOL
    (HEMIFUMARATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : BISOPROLOL (HEMIFUMARATE DE) 10 mg. - DETENSIEL 10 mg, comprimé pelliculé sécable. - SOPROL 10 mg, comprimé pelliculé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    3. Dénomination commune : BROMAZEPAM
    Voie orale


    Groupe générique : BROMAZEPAM 6 mg. - LEXOMIL, comprimé-baguette quadrisécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    4. Dénomination commune : CIMETIDINE
    Voie orale


    Groupe générique : CIMETIDINE 400 mg. - TAGAMET 400 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    5. Dénomination commune : DIOSMINE
    Voie orale


    Groupe générique : DIOSMINE 300 mg. - DIOVENOR 300 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    6. Dénomination commune : PIRACETAM
    Voie orale


    Groupe générique : PIRACETAM 800 mg. - NOOTROPYL 800 mg, comprimé pelliculé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    7. Dénomination commune : SOTALOL
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    1. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 80 mg. - SOTALEX 80 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    2. Groupe générique : SOTALOL (CHLORHYDRATE DE) 160 mg. - SOTALEX 160 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    8. Dénomination commune : TROXERUTINE
    Voie orale


    Groupe générique : TROXERUTINE 3 500 mg. - RHEOFLUX 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet. - VEINAMITOL 3 500 mg, poudre pour solution buvable en sachet.


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    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    II. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : FENOFIBRATE
    Groupes génériques LIPANTHYL
    Voie orale


    1. Groupe générique : FENOFIBRATE 67 mg. - LIPANTHYL 67 micronisé, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    2. Groupe générique : FENOFIBRATE 200 mg. - LIPANTHYL 200 micronisé, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



    III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est remplacée dans le groupe ci-dessous dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : THIOCOLCHICOSIDE
    Voie orale


    Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 161 du 13/07/2003 page 11984 à 11985



  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 juin 2003.


P. Duneton

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