Par décision n° 2002-764 en date du 19 septembre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, les annexes 1, 3, 4, 5 et 11 de la décision n° 2001-153 du 30 mai 2001 de l'Autorité portant attribution de fréquences à la société FirstMark Communications France, modifiée par la décision n° 2002-9 du 3 janvier 2002, sont abrogées. Les fréquences correspondantes sont restituées.