Arrêté portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA0400063A

Texte n°86


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 3 novembre 2003, M. Marsy (Sylvain) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 26 septembre 2003.