Arrêté du 16 mai 2003 portant nomination à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement

NOR : DEVD0320133A
JORF n°118 du 22 mai 2003
Texte n° 34

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 16 mai 2003 :
    M. Jean-Luc Laurent est nommé vice-président de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement.
    Sont nommés membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement :


    Au titre des services ou établissements territoriaux
    du ministère chargé de l'environnement


    M. Emmanuel de Guillebon.
    M. Bernard Kaczmarek.
    M. Alain Schmitt.


    Au titre de leur compétence
    en matière d'économie de l'environnement


    Pour représenter l'Association des présidents de conseils généraux :
    M. Thierry Sibieude.
    Pour représenter les associations environnementales :
    M. Claude Kieffer.
    Mme Christine Sourd.
    Pour représenter les entreprises :
    M. François-Nicolas Boquet.
    Mme Sophie Liger-Tessier.
    M. Patrick Nollet.
    Pour représenter les organisations syndicales de salariés :
    M. Gérard Laugier.
    M. Raphaël Manzano.
    Pour représenter les associations de consommateurs :
    M. Denis Carlier.
    Mme Reine-Claude Mader-Saussaye.


    Au titre des personnalités qualifiées


    M. Jean-Philippe Barde.
    M. Benjamin Dessus.
    M. Jean-Pierre Lehoux.
    M. François Lévêque.
    M. Louis-Pascal Mahé.
    M. André Vanoli.
    M. Robin Wilson.

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