Arrêté du 4 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire

Version INITIALE

NOR : SANP0223578A

Texte n°49


  • Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 4 novembre 2002 :
    Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes :
    M. Caillard (Jean-François) ;
    Mme Ferry (Ruth) ;
    M. Peltier (Michel) ;
    Mme Polton (Dominique) ;
    M. Royez (Marcel) ;
    M. Trugeon (Alain) ;
    M. Valleron (Alain-Jacques).
    Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R. 792-3 (3) du code de la santé publique, en qualité de représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement, les personnes suivantes :
    Mme Bousquié (Hedwige) ;
    Mme Gallay (Anne).