Arrêté du 28 janvier 2002 portant titularisation (ingénieurs des travaux agricoles)

Version INITIALE

NOR : AGRA0200270A

Texte n°118


  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 janvier 2002, M. Poujeaux (Dominique) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er octobre 2001.