DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 ;
- dénomination commerciale : TX 1410.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ; masse à vide : 560 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395401DI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1410 F ;
- dénomination commerciale : TX 1410 F.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 795 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 840 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 670 N ; poids sur l'essieu AR : 3 380 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395402DI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : ZB 1500 E ;
- dénomination commerciale : ZB 1500/B 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 910 mm ; masse à vide : 580 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390501DI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Bestimport SARL, 10-8, rue Jules-Verne, 33270 Floirac (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : ZB 1500 DT ;
- dénomination commerciale : ZB 1500/B 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable.
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR minimum : 740 mm ; maximum : 910 mm ; masse à vide : 605 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 950 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 390502DI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 1402 DT ;
- dénomination commerciale : B 1402/B1.14.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable.
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 860 mm ; masse à vide : 610 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 800 N ; poids sur l'essieu AR : 3 300 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 380503BI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Cerneau SA, 33, rue Saint-Germain, 27400 Louviers (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 500 DT ;
- dénomination commerciale : B 1500.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable.
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 785 mm ; essieu AR minimum : 750 mm ; maximum : 910 mm ; masse à vide : 625 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850 N ; poids sur l'essieu AR : 3 400 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : compact S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 380603BI.
Date de délivrance de la décision : 4 avril 2002.