Arrêté du 26 février 2002 portant classement d'un site

Version INITIALE

NOR : ATEN0210121A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/26/ATEN0210121A/jo/texte

Texte n°60


  • Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 février 2002, est classé parmi les sites du département de la Meuse l'ensemble formé par le site dit « du Champ de Bataille », sur le territoire des communes de Combres-sous-les-Côtes et des Eparges (1).