Arrêté du 20 mars 2002 portant nomination à la commission prévue au paragraphe I (1°) de l'article 8 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels

Version INITIALE

NOR : MCCK0200217A

Texte n°114


  • Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 20 mars 2002, sont nommés, pour une durée d'un an à compter du 20 mars 2002, membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de l'article 8 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :


    A titre de personnalités qualifiées


    Membres titulaires :
    Mme Lepot (Charlotte) ;
    M. Humbert (Hervé) ;
    M. Malbrancke (Yves) ;
    M. Petit (Charles) ;
    M. Rigoulot (Julien) ;
    M. Saillet (Yannick).
    Membres suppléants :
    Mme Couvelaire (Amélie) ;
    Mme Socroun (Anath) ;
    M. Bigot (Yves) ;
    M. Claverie (Philippe) ;
    M. Higelin (Ken) ;
    M. Darondeau (Yves).


    A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation
    des organisations professionnelles intéressées


    Membres titulaires :
    M. Bordarier (Christian) ;
    M. Goldstein (Lilian) ;
    M. Coqueugniot (Bertrand) ;
    M. Fonfrède (Claude) ;
    M. Galibert (Nicolas) ;
    M. Bernard (Jean-Luc).
    Membres suppléants :
    M. Berlow (Stéphane) ;
    M. de Bondy (Eric) ;
    M. Charriras (Alain) ;
    M. Lubrano (François) ;
    M. Macheray (Laurent) ;
    M. Natali (Luc).