Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 octobre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Daniel Spagnou, en remplacement de M. Marcel Lebros.

Suppléant : M. Patrick Guyot.

Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Suppléante : Mme Marie-José Roig, en remplacement de M. Alain Cortade.

Autres

Suppléants :

M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Vidal ;

M. Yves Nicolin, en remplacement de M. Jean-Paul Alduy.