Arrêté du 7 avril 2001 relatif à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0101489A

  • MODIFICATION DE LA RECONNAISSANCE

    Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 avril 2001, la reconnaissance des organismes ci-dessous est modifiée.

  • Viticulture

    Association gardoise de la coste du Rhône

    (no 30.50.276) (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 20 janvier 1994 modifié à l'Association gardoise de la coste du Rhône, dont le siège social est situé à Montfrin (Gard), est étendu à la cave coopérative Les Celliers Saint-Valentin, à Roquemaure (Gard).

  • Association Les Coteaux du camp de César

    (no 30.50.275) (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 modifié à l'Association Les Coteaux du camp de César, dont le siège social est situé à Laudun (Gard), est étendu à la cave coopérative Les Quatre Chemins, à Laudun.

  • Union Les Vignerons des Deux Rhônes

    (no 30.50.267) (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 modifié à l'Union Les Vignerons des Deux Rhônes, dont le siège social est situé à Beaucaire (Gard), est étendu à la cave coopérative de Saint-Paulet, à Saint-Paulet-de-Caisson.

  • Union de coopératives agricoles de La Cezarenque

    (no 30.50.125) (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté modifié du 25 juillet 1975 à l'Union de coopératives agricoles de La Cezarenque, dont le siège social est situé à Saint-Alexandre (Gard), est retiré aux caves coopératives suivantes :

    - cave coopérative Les Celliers Saint-Valentin, à Roquemaure ;

    - cave coopérative de Saint-Paulet, à Saint-Paulet-de-Caisson.

  • Association Terroirs d'Azur

    (no 83.50.281) (Vaucluse)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux adhérents suivants :

    Domaine du Clos d'Alari, à Saint-Antonin-du-Var ;

    Château de Bregançon, à Bormes-les-Mimosas ;

    Domaine La Tourraque, à Ramatuelle ;

    Domaine du Logis, à Esparron ;

    Domaine de Font-Freye, à Pierrefeu ;

    Domaine des Vingtinières, au Cannet-des-Maures ;

    Château de Saint-Julien-d'Aille, à Vidauban ;

    La Bégude, à Fayence ;

    Domaine de l'Eouve, à La Motte ;

    Château des Anglades, à La Garde ;

    Château Mouresse, à Vidauban ;

    Gutierrez Claude, à La Crau ;

    Domaine Le Baguier, à La Roquebrussanne ;

    Domaine La Grangue, à Montfort-sur-Argens ;

    Château de Rasque, à Taradeau ;

    Domaine de Terrebonne, à Flassans ;

    Château Cavalier, à Vidauban ;

    Domaine de Sainte-Foy, à Lorgues ;

    EARL Robert, au Cannet-des-Maures ;

    SCEA Les Escruveoux, à Châteauvert ;

    SCEA Les Abeillons, à Villecroze ;

    Domaine La Grand-Vigne, à Brignoles ;

    GFA Château Sainte-Béatrice, à Lorgues ;

    Gaze André, à Pontèves ;

    Vignobles Castelin, à Seillon-Source-d'Argens ;

    Domaine de la Jeannette, à Hyères ;

    EARL Le Pey-Neuf, à La Cadière-d'Azur ;

    Troisièmes Borrels, à Hyères ;

    Château La Gordonne, à Pierrefeu ;

    SCEA Domaine de Tamary, à La Londe ;

    EARL Château Hermitage-Saint-Martin, à La Londe.

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est retiré aux adhérents suivants :

    GFA de Fontselves, à Draguignan ;

    Courdouan, à Ramatuelle ;

    Domaine de la Meissonnière, à Besse-sur-Issole ;

    GFA Domaine Coulomb, à Seillons ;

    Domaine Saint-Marc des Aumèdes, à Lorgues ;

    Domaine de la Caronne, au Luc.

  • Association Les Vignerons du Mistral

    (no 84.50.287) (Vaucluse)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 23 janvier 1997 modifié à l'Association Les Vignerons du Mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux caves particulières suivantes :

    M. Patrick Coste, Courthézon ;

    EARL Domaine des Terrasses d'Eole, Mazan ;

    EARL Maryline Guigue, Sarrians ;

    SARL Domaine et cave Fondacci, Cavaillon ;

    SCEA Domaine Mathieu, Châteauneuf-du-Pape ;

    GAEC Lanchier Degioanni, Cucuron ;

    EARL Les Moutonniers, Sarrians ;

    M. Edmond Guigue (Domaine La Bégude) ;

    SCEA Baquet-Trouillet, Méthamis ;

    GAEC Domaine Capridon, Sarrians ;

    M. François Morand (Domaine Morand), Saint-Hippolyte-le-Graveyron ;

    SCEA Difonty Félicien et fils, Châteauneuf-du-Pape ;

    EARL Domaine de la Bastide Jourdan, Bollène ;

    EARL Domaine de la Monardière, Vacqueyras ;

    SCEA Domaine de la Bastidonne, Cabrières-d'Avignon ;

    SCEA Domaine du Grand Jacquet, Mazan ;

    Mme Danièle Paille (indivision Schudzikiewiez, Domaine des Amouriers), Sarrians ;

    M. Michel Chassillan, Sarrians ;

    GAEC Pinatel (Château de Mille), Apt ;

    SCEA Domaine Le Sang des Cailloux, Sarrians ;

    EARL Brunel et fils (Domaine des Roches Fortes), Vaison-la-Romaine ;

    SCEA du camp Reboul, Jonquières ;

    EARL BAC, Mormoiron ;

    EARL Château Redortier, Suzette ;

    SCEA Domaine Catherine Legoeuil, Cairanne ;

    SCEA Domaine de la Dordogne, La Tour-d'Aigues ;

    SCEA Château de Neri, Ansouis ;

    SCEA des Calonges, Jonquières ;

    EARL Les Vadons, Cucuron.

  • Elevage

    Société coopérative agricole Die-Grillon

    (ovins) (Drôme)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des ovins, accordée à la Société coopérative agricole Die-Grillon, dont le siège social est situé à Die (Drôme), est étendue sur la totalité des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.

  • Société coopérative agricole Centraporc

    (porcins) (Puy-de-Dôme)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, accordée à la Société coopérative agricole Centraporc, dont le siège social est situé à Effiat (Puy-de-Dôme), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

    - la totalité du département de Saône-et-Loire ;

    - la totalité du département de la Côte-d'Or ;

    - le canton de Monsols (Rhône).