Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise

Version INITIALE

NOR : ATEN0100190A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 juin 2001, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit pour la durée de leur mandat électif :

    Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

    « Représentants du conseil général de la Savoie :

    M. Bouvard (Michel) ;

    M. Girard (René) ;

    M. Rolland (Vincent).

    Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :

    M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;

    M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;

    M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;

    M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;

    M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;

    M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget. »