Art. 1er. - Sont agréés, aux fins d'assurer les formations de coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003, les organismes énumérés ci-après :

Pour assurer les formations de niveaux 1, 2 et 3 :

AFPA (CFPA Toulouse-Palays), 13, place du Général-de-Gaulle, 93108 Montreuil Cedex ;

CFPCT Toulouse-Palays, 5, allée Jean-Griffon, BP 4033, 31028 Toulouse Cedex 4 ;

CEBTP (Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics), domaine de Saint-Paul, BP 37, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse ;

ELYFEC (Espace lyonnais de formation d'études et de contrôles), 2, avenue Jean-Moulin, 69720 Saint-Laurent-de-Mure ;

Euro Pacte, place Jeanne-d'Arc, 06210 Mandelieu-la-Napoule ;

GRETA BTP, 195, rue Julian-Grimau, 94408 Vitry-sur-Seine Cedex ;

IPTIC (Institut de promotion des techniques de l'ingénierie et du conseil), maison de l'ingénierie, 3, rue Léon-Bonnat, 75016 Paris ;

Pluralité Consultants, 44, rue des Tournelles, 75004 Paris.

Art. 2. - Sont agréés, aux fins d'assurer les formations de coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil, pour une durée de deux ans, du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2002, les organismes énumérés ci-après :

a) Pour assurer les formations de niveaux 1, 2 et 3 :

Coordination de sécurité hygiène santé (COSHYTEC), 931, avenue du Général-de-Gaulle, BP 44, 59587 Bondues Cedex ;

GRETA de Reims, 20, rue des Augustins, 51100 Reims ;

Préface, 37, avenue Léonce-Bourliaguet, 19100 Brive.

b) Pour assurer les formations de niveaux 2 et 3 :

ARFAB (Association régionale de formation pour l'artisanat du bâtiment), 56-58, rue Benjamin-Baillaud, BP 5852, 31506 Toulouse Cedex.

Art. 3. - Sont agréés, aux fins d'assurer les formations de coordonnateurs en matière de sécurité et de santé pour les opérations de bâtiment ou de génie civil, pour une durée d'un an, du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001, les organismes énumérés ci-après :

a) Pour assurer les formations de niveaux 1, 2 et 3 :

AEL Ingénierie, 106, rue du Château, 95320 Saint-Leu-la-Forêt ;

Association régionale de formation de l'artisanat du bâtiment et des travaux publics (ARTEFAB Pays de Loire), 1, rue Louis-Marin, BP 56313, 44263 Nantes Cedex 2 ;

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), 10-12, rue d'Anjou, 75381 Paris Cedex 08 ;

CRX Consultants, 12, rue Gilbert-Romme, BP 202, 63200 Riom ;

Gay-Puig, 129 bis, rue Victor-Recourat, 94170 Le Perreux ;

GRETA industriel, antenne bâtiment, 4, rue Jean-Sarrazin, 69008 Lyon ;

IDHS, 192, avenue de Saint-Médard, 33320 Eysines ;

Qualitech, rue Paul-Sabatier, BP 167, 26702 Pierrelatte Cedex ;

Société nationale des chemins de fer français (SNCF), direction des ressources humaines, pôle national de formation, rue du Docteur-Bruel, 95380 Louvres.

b) Pour assurer les formations de niveaux 1 et 2 :

AFPIC (Association pour la formation professionnelle dans l'industrie de la construction), 18, boulevard de la Bastille, 75012 Paris ;

DECTA (Développement, étude, conseil et technique appliqués), rue des Jardins, BP 127, 26702 Pierrelatte Cedex.

c) Pour assurer les formations de niveau 1 :

APB (Activité polyvalente du bâtiment), 13, rue Saint-Honoré, 78000 Versailles ;

Batiforma, 42, rue Louis-Calmel, 92230 Gennevilliers ;

Securitec, 129 bis, rue de Recourat, 94170 Le Perreux-sur-Marne.

d) Pour assurer les formations de niveaux 2 et 3 :

MCR (Menuiserie coordination Ricard), 42, avenue Van-Gogh, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

e) Pour assurer les formations de niveau 2 :

Institut de formation et de recherche du bâtiment de la région Limousin (IFRB Limousin), 86-88, avenue Baudin, 87036 Limoges Cedex.

Art. 4. - Le présent arrêté est pris sans préjudice des dispositions des arrêtés des 20 avril 1999, 23 juillet 1999 et 12 janvier 2000 susvisés.

Art. 5. - L'agrément est accordé à titre précaire et révocable à tout moment par les ministres chargés du travail et de l'agriculture, en application des dispositions de l'article 27 de l'arrêté du 7 mars 1995 (titre VI) susvisé.

Art. 6. - Le directeur des relations du travail au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.